| Ne jamais s'arrêter à un recopiage de modèles ou d'exemples de statuts. Ils doivent être le résultat d'une réflexion des membres fondateurs adapté à votre mode de fonctionnement, vos activités et vos objectifs. | |
| Article 1 Objet : II est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre AMICALE BRIENNON PLAISANCE (ABP). |
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| Article 2 Cette association a pour but : - L’aménagement du port - La vie du port et du canal - Le développement du tourisme fluvial - L’organisation de festivités |
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| Article 3 Siege social : Mairie Maison des associations 16 rue de la Libération 42720 Briennon |
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| Article 4 L’association se compose de : - Membres actifs ou adhérents - Membres bienfaiteurs |
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| Article 5 Admission pour faire partie de l’amicale : Pour les membres actifs, obligation d’avoir un bateau et de payer ses redevances et verser une cotisation, fixée chaque année par l’assemblée générale. Pour les membres bienfaiteurs, verser une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale. |
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| Article 6 Radiation : La qualité de membre se perd par : - La démission - Le décès - La radiation proposée par le bureau et votée en assemblée générale pour motif grave, ou non paiement de la cotisation. |
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| Article 7 Les ressources de l’amicale sont constituées par : - Le montant des droits d’entrée et/ou des cotisations. - Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil régional, de l’état, etc… - Les dons |
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| Article 8 Le Bureau : L’amicale est dirigée au quotidien par le bureau, élu lors de l’assemblée générale, par tous les membres, à quelque titre qu’ils soient affiliés, il est composé de : - Un(e) Président(e) - Un(e) Vice-président(e) - Un(e) Trésorier(e) - Un(e) Secrétaire - Un(e) Trésorier(e)-adjoint(e) - Un(e) Secrétaire-adjoint(e) Seuls les postes d’adjoints (es) peut-être pourvus par des membres bienfaiteurs. Les membres du bureau sont renouvelables, et rééligibles à chaque assemblée générale par scrutin. En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé au remplacement définitif lors de l’assemblée générale suivante. |
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| Article 9 Assemblée générale ordinaire : L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres à quelque titre qu‘ils soient affiliés, elle se réunit chaque année au mois de mars. Formalités de convocation à l'assemblée : Quinze jours avant la date fixée, les membres sont convoqués par courrier ou email ou newsletter par le secrétaire. L’ordre du jour de l’assemblée est joint à la convocation ainsi qu’un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l’assemblée. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l’assemblée seront pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d’un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls. Le nombre de pouvoir est limité à trois par personne. Le Président(e) assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'amicale. Il (elle) gère les interventions de chacun. (Représentants de la commune, presse etc...) Chaque question demandant un vote, pourra être définie par l’assemblée présente, du plus simple, à main levée ou à bulletin secret, et à la majorité. Le (la) trésorier(e) rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l’approbation de l’assemblée. Ne seront traitées, lors de l’assemblée, que les questions inscrites à l’ordre du jour prévu sur la convocation. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement éventuel des membres du bureau. Il sera pris en compte toutes les candidatures déposées ou spontanées. Le mode de scrutin sera défini par l’assemblée présente et à la majorité. (Rappel voir article 8). |
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| Article 10 Assemblée générale extraordinaire : Si la nécessité s’en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues à l’article 9. |
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| Article 11 Dissolution : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres présents ou représentés à l’assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif et le passif s’il y a lieu, seront soldés conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 aout 1901. |
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| Le Président M. Georges Channelière |
Le Vice-président M. Olivier Constant |
| La Trésorière Mme Martine Meunier |
Le Secrétaire M. Claude Bayssat |
| Le Trésorier-adjoint M. Christophe Gonzalès |
Le Secrétaire-adjoint M. Jean-Pierre Coutant |
| Date de parution : Avril 2023 | |
Membres du bureau - 2013 |
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| Le Président M. Daniel Fiot |
La Vice-présidente Mme Florence Salmon |
| La Trésorière Mme Maire-Hélène Michel |
Le Secrétaire M. Charles Nouailhetas |
Membres du bureau - 2017 |
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| Le Président M. Georges Chanelière |
La Vice-présidente Mme Florence Salmon |
| La Trésorière Mme Martine Meunier |
Le Secrétaire M. Charles Nouailhetas |
Membres du bureau - 2018 |
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| Le Président M. Georges Chanelière |
La Vice-présidente Mme Florence Salmon |
| La Trésorière Mme Martine Meunier |
Le Secrétaire M. Claude Bayssat |
| Le Trésorier-adjoint M. Christophe Gonzalès |
La Secrétaire-adjointe Mme Estelle Martinez |
Membres du bureau - 2021 |
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| Le Président M. Georges Chanelière |
La Vice-présidente Mme Florence Salmon |
| La Trésorière Mme Martine Meunier |
Le Secrétaire M. Claude Bayssat |
| Le Trésorier-adjoint M. Christophe Gonzalès |
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Membres du bureau - 2023 |
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| Le Président M. Georges Chanelière |
Le Vice-président M. Olivier Constant |
| La Trésorière Mme Martine Meunier |
Le Secrétaire M. Claude Bayssat |
| Le Trésorier-adjoint M. Christophe Gonzalès |
Le Secrétaire-adjoint M. Jean-Pierre Coutant |
Membres du bureau - 2024 |
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| Le Président M. Jean-Marie Pelletier |
Le Vice-président M. Georges Channeliere |
| Le Trésorier M. Richard Martinez |
La Secrétaire Mme Estelle Martinez |
| Le Trésorier-adjoint M. Christophe Gonzalès |
Le Secrétaire-adjoint M. Olivier Constant |